Nouveaux formulaires Cerfa en place au 22/12/2016

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Nouveaux formulaires Cerfa en place au 22/12/2016

Par Adrien , le 22 décembre

Le Ministère de l’Ecologie à mis en ligne les nouveaux formulaires Cerfa qui remplacent ceux publiés en début d'année.

Le ministère l'avait annoncé, le CERFA allait subir des petites modifications. Voici donc la dernière version officielle du CERFA 15497*02 ( cerfa 15497-2 )

Vous trouverez aussi les annexes et la nouvelle notice :

CERFA 15497*2: cerfa 15497.pdf

Annexe 1: annex1cerfa.pdf

Annexe 2: annex2cerfa.pdf

Notice: notice cerfa.pdf

fifi

Bonjour

:-| :-| J'espère que le modèle CERFA ne va pas changer tous les six mois, pensez à ceux qui gèrent le suivi des fluides

Merci

Dans ce métier, si tu oublies l'humidité, l'humidité ne t'oublie pas

22-12-2016 18:26

xavierc

Citation : fifi

Bonjour

:-| :-| J'espère que le modèle CERFA ne va pas changer tous les six mois, pensez à ceux qui gèrent le suivi des fluides

Merci

Désormais, tout le monde connait tout, mais personne ne sait plus rien faire

Bonjour,

Déja quand tu lis :

"Le Ministère de l’Ecologie à mis en ligne les nouveaux formulaires Cerfa qui remplacent ceux publiés en début d'année. "

Ça fait un peu peur, changer de document administratif 2 fois dans la même année, c'est bien que l’administration ne se rend pas compte de son ineptie et des couts inhérents a ces changements...

Qui paye ? help

Xavier

24-12-2016 13:33

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