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AuteurT.V.A à 10%
Nwker
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Nwker
  Posté : 24-10-2020 13:49

Bonjour a tous !

Petite question au professionnel qui Facture la tva à 10%

Attention Petite histoire :

Hier un client chez qui j'avais réalisé un devis m'appelle
et me dis qu'il devrait avoir un taux de T.V.A à 10% étant donné que sa maison avait plus de 10 ans … etc

je lui réponds :

Que je ne suis pas au courant , que mon taux de tva est a 20% depuis le début et qu'il est peut être réservé aux professionnels R.G.E , agrémentation que je n'ai pas, car j'ai ouvert ma société au début de l'année et avec le COVID...BLABLABLA ... je vais me renseigner .

je surf sur le web ( et si j'ai bien compris ) :

- le taux de tva à 10% s'applique sur les installation AIr/EAU et sont exclus les installations de Climatisation réversible Air/Air

mais

-pour les installations de climatisations réversible AIr/air et les habitations de plus de 2 ans n'excédant pas plus de 10% d'agrandissement du total habitable et n'ayant pas fais appel a plus de 5 sociétés différentes pour l installation de l'équipement , il peut être appliqué hors matériel et accessoires indispensable a son fonctionnement ( donc uniquement sur la main d'oeuvre ) et sont exclus les travaux de réparation et maintenance ou le taux normal de 20% s'applique

(le post le plus récent datait de 2018)

mais (bis)

En fin de journée , petite bière au bistrot je parle avec un gars qui me montre un devis de remplacement U.I ET U.E en conservant les cuivre et câble d'origine et je remarque que la société ( qui à l' air très sérieuse ) applique le taux de TVA à 10 % sur les fourniture , pompe de relevage , azote , tirage au vide ... et la main d'oeuvre bien sur.

Quelqu'un connaitrait t'il la vérité absolue ?

Je poserais la question a mon comptable lundi et ne manquerait de marquer sa réponse .

Aidez-moi a bien dormir cette nuit

Bonne journée a tous










  Profil  
AAC
569  
    
 Membre averti

AAC
  Posté : 24-10-2020 14:16

Bonjour,

Pour les pacs air/air le taux de TVA à 10% s'applique UNIQUEMENT sur la main d'œuvre à la condition que la construction est plus de deux ans et qu'elle soit destinée à usage d'habitation. Tout le reste matériel, accessoires de pose est soumis à la TVA de 20%.

Cordialement

maclimatisation.com

  Profil  www  
pierre
730  
    
 Membre averti

pierre
  Posté : 25-10-2020 05:08

bonjour

je confirme AAC

A+

  Profil  
Nwker
4  


Nwker
  Posté : 25-10-2020 12:44

Bonjour

Merci pour vos réponses !

Bon Dimanche

  Profil  
cedfr79
320  
    

cedfr79
  Posté : 28-10-2020 17:07

bonjour

taux a 10% sur :
MO et
Fournitures Diverses («pièces de faible valeur dont l'utilisation est nécessaire pour effectuer les travaux de pose, de raccordement ». Exemples : joints, vis, boulons, tuyaux, fils électriques, etc.).

pour faire du froid il faut faire du chaud

  Profil  
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