PL
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 Membre averti
|  Posté : 08-05-2012 17:09
Bonsoir. En règle générale, un vehicule servant pour les techniciens ne sert que pour les deplacement dans le cadre du travail, trajet/travail et in versement si le contrat octroit ou en accord avec l'entreprise peut servir en dehors, c'est à dire vacances WE, mais cela doit ètre spècifié dans le ctt d'embauche, et est un avantage en nature qui doit ètre déclaré aux impots, de plus il est interdit de transporter des personnes qui ne sont pas de la ste sauf autorisation, style j'emmene mon bébé à la crèche avec rehausseur. Les assurances ne couvrent rien et de plus cela engage ta responsabilité et peut couter trés trés cher, cela est arrivé à un amis tout payé de sa poche et perdu pour boulot pour faute grave. Si cela peut faire réflèchir quelques uns. Par contre dire qu'un vehicule est reservé à une certaine elite c'est faut le vehicule est en principe attribué lors du ctt d'embauche... La preuve c'est souvent un critère d'embauche d'avoir le permis de conduire ainsi que l'attestation d'aptitude du moins en ce moment.
Pat |
