HFC même si Hulot si attaque… En Marche…. vers une taxe
Date : vendredi 07 juillet 2017 @ 00:30:18 :: Sujet : Le froid commerical
1 article, puis 2 articles… et donc jamais 2 sans 3 sur les HFC
Nous vous annoncions une fin des HFC plus rapide que prévu suite aux quotas et aux pénuries, Nicolas Hulot ajoute la taxe carbone !
Elle était dans les tuyaux depuis 2013, abandonnée par le gouvernement précèdent, elle est maintenant plus que d’actualité puis qu’elle fait partie du plan climat d’En Marche.
Cette taxe étendue aux fluides, déjà appliqué en Espagne va certainement voir le jour en France dès 2018.
Donc Outre la convergence de la fiscalité diesel/essence, le gouvernement entend accélérer la trajectoire d'augmentation du prix carbone, fixée à 100€ la tonne en 2030. Son niveau sera défini dans la prochaine loi des Finances. Son périmètre sera élargi aux hydrofluorocarbures (HFC), utilisés notamment dans nos domaines de la climatisation et la réfrigération. La France poursuivra son engagement dans la coalition mondiale pour un prix carbone qui vise à faire converger ce prix carbone et à couvrir 25% des émissions mondiales en 2020 et 50% en 2030.
Comme nous l’avions déjà indiqué dans nos articles précédents, nous vous conseillons fortement de ne plus envisager aucune installation avec des HFC dès maintenant.
Source La Rpf : « une taxe de 30,5 euros par tonne équivalent CO2. Selon les estimations pour 2018, les quantités soumises à taxation seraient d’environ 12 millions de tonnes équivalent CO2. En contrepartie serait mis en place un crédit d’impôt avec une prise en charge à hauteur de 25 % des dépenses consenties pour investir dans la substitution des équipements fonctionnant aux HFC. Et ceci pour aller vers des technologies sans impact pour le climat… L’ensemble des secteurs serait concerné : réfrigération commerciale, industrielle, climatisation et transport frigorifique »
Exemple de calcul : Sur la base d’un GWP de 3 922 pour le R 404A soit un indice de 3.92 en tonne équivalent CO2. Montant de la taxe = 3,92 x 30,5 euros = 117,60 euros par Kg
Un client qui devrait remettre 1 Kg de R404A pairait donc le tarif de vente (avec un fluide qui a pris 200% depuis le début de l’année) + 117.60 €. Les factures seront rapidement très salées !
Vous avez un devoir de conseil auprès de vos clients et nous vous invitons donc à les prévenir rapidement d’envisager des travaux pour remplacer leurs installations.
L’accélération de la transition vers des fluides ayant un PRP neutre ou presque étant une bonne chose au vu des constats dernièrement fait par le GIEC sur l’état du climat.
Des solutions techniques existent, vos distributeurs et constructeurs pourront vous renseigner. Nous mettrons en avant toutes les technologies qui vont dans ce sens.
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