Une vaste escroquerie à la taxe carbone

Par Adrien

AFP/AFP/Archives - Un homme d'une cinquantaine d'années soupçonné d'être impliqué dans une vaste escroquerie à la taxe carbone a été mis en examen à Paris et écroué la semaine dernière, a-t-on appris vendredi de sources judiciaires, confirmant une information du Parisien...

Photo Par Jean-Pierre Clatot - Un homme d'une cinquantaine d'années soupçonné d'être impliqué dans une vaste escroquerie à la taxe carbone a été mis en examen à Paris et écroué la semaine dernière, a-t-on appris vendredi de sources judiciaires, confirmant une information du Parisien

 


Un homme d'une cinquantaine d'années soupçonné d'être impliqué dans une vaste escroquerie à la taxe carbone a été mis en examen à Paris et écroué la semaine dernière, a-t-on appris vendredi de sources judiciaires, confirmant une information du Parisien.

Condamné par le passé dans une autre affaire, cet homme a été mis en examen pour "escroquerie en bande organisée" et "blanchiment" par un juge d'instruction parisien, selon l'un de ses avocats, Me Serge Kierszenbaum, qui n'a pas souhaité faire davantage de commentaires.

Il a par ailleurs été incarcéré dans une maison d'arrêt de la région parisienne, notamment pour "assurer sa sécurité", selon une source proche de l'enquête.

Les enquêteurs le suspectent d'avoir participé à un détournement de 231 millions d'euros via des sociétés-écrans ayant servi à l'achat de quotas de CO2 hors taxe, a expliqué cette source.

Ces quotas auraient ensuite été revendus en France à un prix incluant la TVA, une TVA collectée et jamais reversée à l'Etat français.

Dans ce dossier, le suspect aurait empoché une commission de 400.000 euros et bénéficié d'un effacement de dette à hauteur d'un million d'euros, d'après la source proche de l'enquête.

"Il est victime de sa vantardise et de sa réputation. On lui reproche un énorme détournement dont il n'est pas l'auteur", a réagi un autre de ses avocats, Me Sylvain Maier, précisant qu'il connaît en revanche "tous les protagonistes de cette affaire".

Le 14 septembre 2010, Samy Souied, un proche du suspect, âgé de 45 ans, avait été tué de plusieurs balles sur la voie publique à Paris, dans le secteur de la porte Maillot.

Il était présenté comme l'un des principaux instigateurs de cette escroquerie à la taxe carbone.

Les transactions frauduleuses sur les droits d'émissions de CO2 dans l'Union européenne auraient fait perdre au trésor public français entre 1,5 et 1,8 milliard d'euros. Pour l'Europe, le chiffre atteindrait les 5 milliards.